SCI ROZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 518 427 521, SCI ROZEL est une SCI créée le 27 novembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 525 Che du Coudouly, 26780 Allan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. Elle est dirigée par SANDRINE ANDRIEUX, gérant.
Fiche d'identité de SCI ROZEL
INSEE- Dénomination
- SCI ROZEL
- SIREN
- 518 427 521
- SIRET (siège)
- 518 427 521 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR95518427521Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 427 521
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 27 novembre 2009
- Siège social
- 525 CHE DU COUDOULY, 26780, ALLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROZEL
Acquisition, administration et exploitation par bail ou location de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de SCI ROZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROZEL
INSEEÉtablissements de SCI ROZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26780 ALLANSiègeActif
518 427 521 00019 · ouvert le 18 novembre 2009 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI ROZEL
INPIComptes annuels de SCI ROZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ROZEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 01 avril 2025 · N° 22/01146
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROZEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-11-18
- création
Date d'effet : 27 novembre 2009
Questions fréquentes sur SCI ROZEL
Quel est le numéro SIREN de SCI ROZEL ?
Le numéro SIREN de SCI ROZEL est 518 427 521. Le SIRET de son siège social est 518 427 521 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95518427521.
Qui dirige SCI ROZEL ?
SCI ROZEL est dirigée par SANDRINE ANDRIEUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROZEL ?
Le siège social de SCI ROZEL est situé 525 Che du Coudouly, 26780 Allan.
SCI ROZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROZEL.
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