SCI ROZELIEURES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ROZELIEURES est une SCI immatriculée le 28 avril 1997 sous le numéro SIREN 411 779 119. Son siège social est situé 28 rue Marcel Goulette Mr Marchal, 88130 Charmes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. CHRISTIANE WINTER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ROZELIEURES
INSEE- Dénomination
- SCI ROZELIEURES
- SIREN
- 411 779 119
- SIRET (siège)
- 411 779 119 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR77411779119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 779 119
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 9 146,94 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 avril 1997
- Siège social
- 28 RUE MARCEL GOULETTE MR MARCHAL, 88130, CHARMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROZELIEURES
Propriété, gestion a titré civil de l'immeuble sis à Charmes, rue de Rozelieures ; administration et exploitation
Finances de SCI ROZELIEURES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROZELIEURES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 avril 1997) · 29 ans
Établissements de SCI ROZELIEURES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88130 CHARMESSiègeActif
411 779 119 00014 · ouvert le 28 mars 1997 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ROZELIEURES
INPIComptes annuels de SCI ROZELIEURES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROZELIEURES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROZELIEURES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROZELIEURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ROZELIEURES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 5
Décision du 27 juin 2025 · N° 25/00671
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROZELIEURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROZELIEURES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 avril 1997
Questions fréquentes sur SCI ROZELIEURES
Quel est le numéro SIREN de SCI ROZELIEURES ?
Le numéro SIREN de SCI ROZELIEURES est 411 779 119. Le SIRET de son siège social est 411 779 119 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77411779119.
Qui dirige SCI ROZELIEURES ?
SCI ROZELIEURES est dirigée par CHRISTIANE WINTER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROZELIEURES ?
Le siège social de SCI ROZELIEURES est situé 28 rue Marcel Goulette Mr Marchal, 88130 Charmes.
SCI ROZELIEURES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROZELIEURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROZELIEURES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROZELIEURES.
Entreprises similaires
Même activité à Charmes