CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI RSBD est une SCI immatriculée le 11 avril 2022 sous le numéro SIREN 912 344 249. Elle est domiciliée 25 rue Balland, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par RIDOUANE EDDIOUANI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI RSBD

Dénomination
SCI RSBD
SIREN
912 344 249
SIRET (siège)
912 344 249 00020
N° TVA intracommunautaire
FR55912344249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 344 249
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 avril 2022
Siège social
25 RUE BALLAND, 01100, OYONNAX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI RSBD

Acquisition, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente exceptionnelle de tous biens immobiliers.

Finances de SCI RSBD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI RSBD

RE

RIDOUANE EDDIOUANI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 avril 2022) · 4 ans

SB

SUSANNA BIOTTI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 avril 2022) · 4 ans

Établissements de SCI RSBD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    912 344 249 00020 · ouvert le 13 juin 2024 · NAF 6820B

  • 01100 BELLIGNATFermé

    912 344 249 00012 · ouvert le 04 mars 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI RSBD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI RSBD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RSBD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RSBD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RSBD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI RSBD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RSBD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-11 · Début d'activité : 2022-03-04

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2022

Questions fréquentes sur SCI RSBD

Quel est le numéro SIREN de SCI RSBD ?

Le numéro SIREN de SCI RSBD est 912 344 249. Le SIRET de son siège social est 912 344 249 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55912344249.

Qui dirige SCI RSBD ?

SCI RSBD est dirigée par RIDOUANE EDDIOUANI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RSBD ?

Le siège social de SCI RSBD est situé 25 rue Balland, 01100 Oyonnax.

SCI RSBD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RSBD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RSBD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RSBD.