SCI RUE DE JOYEUSE

Active

Siren751 830 670SCI54530 ARNAVILLECréée le 01 juin 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 751 830 670, SCI RUE DE JOYEUSE est une SCI créée le 1er juin 2012. Elle est domiciliée 72 Grande rue, 54530 Arnaville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MARYLINE COLLOT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI RUE DE JOYEUSE

INSEE

Dénomination: SCI RUE DE JOYEUSE
SIREN: 751 830 670
SIRET (siège): 751 830 670 00012
N° TVA intracommunautaire: FR07751830670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 751 830 670
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 juin 2012
Siège social: 72 GRANDE RUE, 54530, ARNAVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI RUE DE JOYEUSE

Gestion et exploitation d'immeubles

Finances de SCI RUE DE JOYEUSE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RUE DE JOYEUSE

INSEEBODACC

Autre

Autre

Autre

Autre

Anciens dirigeants (1)

Marie, Antoinette ALTMANN

Gérant,Associé · de juin 2012 à novembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI RUE DE JOYEUSE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

54530 ARNAVILLESiègeActif
751 830 670 00012 · ouvert le 25 mai 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI RUE DE JOYEUSE

INPI

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2025

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 octobre 2025

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 31 octobre 2025

Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du 31 octobre 2025

Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 15 octobre 2025

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 juin 2012

Acte

Comptes annuels de SCI RUE DE JOYEUSE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RUE DE JOYEUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RUE DE JOYEUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RUE DE JOYEUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI RUE DE JOYEUSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RUE DE JOYEUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RUE DE JOYEUSE

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

18 novembre 2025Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Collot, Méline ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Collot, Maryline ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Collot, Maxime ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Collot, Madeline ; Gérant,Associé partant : Altmann, Marie Antoinette
12 juin 2012Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-06-01 · Début d'activité : 2012-05-25

18 mai 2024création
Date d'effet : 01 juin 2012

Questions fréquentes sur SCI RUE DE JOYEUSE

Quel est le numéro SIREN de SCI RUE DE JOYEUSE ?

Le numéro SIREN de SCI RUE DE JOYEUSE est 751 830 670. Le SIRET de son siège social est 751 830 670 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07751830670.

Qui dirige SCI RUE DE JOYEUSE ?

SCI RUE DE JOYEUSE est dirigée par MARYLINE COLLOT, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RUE DE JOYEUSE ?

Le siège social de SCI RUE DE JOYEUSE est situé 72 Grande rue, 54530 Arnaville.