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SCI RUE DU CLOS

Active
Siren439 491 705Société civile76150 MAROMMECréée le 16 octobre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 491 705, SCI RUE DU CLOS est une société civile créée le 16 octobre 2001. Elle est domiciliée 11 rue du Moulin A Poudre, 76150 Maromme. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ANTHONY SENARD, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SCI RUE DU CLOS

Dénomination
SCI RUE DU CLOS
SIREN
439 491 705
SIRET (siège)
439 491 705 00034
N° TVA intracommunautaire
FR08439491705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 491 705
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 octobre 2001
Siège social
11 RUE DU MOULIN A POUDRE, 76150, MAROMME
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI RUE DU CLOS

- l'acquisition, la propriété, la gestion, l'administration, la gestion par bail ou autrement de tout bien à caractère immobilier à usage d'habitation, professionnel ou commercial, ou de tout bien à caractère immobilier, et ou tout acte ou convention, ou opération se rattachant directement ou indirectement à l'objet ci-dessus, sans remettre en cause le caractère civil de la société.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI RUE DU CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI RUE DU CLOS

AS

ANTHONY SENARD

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis juillet 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juillet 2008

PS

PATRICK SENARD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 juillet 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI RUE DU CLOS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 76150 MAROMMESiègeActif

    439 491 705 00034 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 6820B

  • 76240 LE MESNIL-ESNARDFermé

    439 491 705 00018 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 6820B

  • 76000 ROUENFermé

    439 491 705 00026 · ouvert le 30 juin 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI RUE DU CLOS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI RUE DU CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RUE DU CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

99 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI RUE DU CLOS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RUE DU CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI RUE DU CLOS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SENARD Anthony

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SENARD Patrick, Jean, Robert

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant associé indéfiniment responsable : SENARD Anthony

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2001

Questions fréquentes sur SCI RUE DU CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI RUE DU CLOS ?

Le numéro SIREN de SCI RUE DU CLOS est 439 491 705. Le SIRET de son siège social est 439 491 705 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08439491705.

Qui dirige SCI RUE DU CLOS ?

SCI RUE DU CLOS est dirigée par ANTHONY SENARD, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RUE DU CLOS ?

Le siège social de SCI RUE DU CLOS est situé 11 rue du Moulin A Poudre, 76150 Maromme.

SCI RUE DU CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RUE DU CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RUE DU CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RUE DU CLOS.

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