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SCI RUEL

Active
Siren341 375 731SCI14190 VALAMBRAYCréée le 09 juin 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI RUEL est une SCI immatriculée le 9 juin 1987 sous le numéro SIREN 341 375 731. Son siège social est situé Airan, 14190 Valambray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par GONZAGUE LEBRUN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI RUEL

Dénomination
SCI RUEL
SIREN
341 375 731
SIRET (siège)
341 375 731 00013
N° TVA intracommunautaire
FR41341375731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 375 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juin 1987
Siège social
Airan, 14190, VALAMBRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI RUEL

Exploitation, administration par tous moyens, location de tous immeubles

Finances de SCI RUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RUEL

GL

GONZAGUE LEBRUN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2018

H

HOLDING LEBRUN

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI RUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14190 VALAMBRAYSiègeActif

    341 375 731 00013 · ouvert le 01 mai 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI RUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI RUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI RUEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEBRUN Gonzague ; Associé indéfiniment responsable : HOLDING LEBRUN

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 1987

Questions fréquentes sur SCI RUEL

Quel est le numéro SIREN de SCI RUEL ?

Le numéro SIREN de SCI RUEL est 341 375 731. Le SIRET de son siège social est 341 375 731 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41341375731.

Qui dirige SCI RUEL ?

SCI RUEL est dirigée par GONZAGUE LEBRUN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RUEL ?

Le siège social de SCI RUEL est situé Airan, 14190 Valambray.

SCI RUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RUEL.

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