Checkers

SCI RUELLE 2 M

Active
Siren492 337 225Société civile02310 DOMPTINCréée le 12 octobre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 337 225, SCI RUELLE 2 M est une société civile créée le 12 octobre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Ham de la Baudiere, 02310 Domptin. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHEL RUELLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI RUELLE 2 M

Dénomination
SCI RUELLE 2 M
SIREN
492 337 225
SIRET (siège)
492 337 225 00014
N° TVA intracommunautaire
FR59492337225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 337 225
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 octobre 2006
Siège social
4 HAM DE LA BAUDIERE, 02310, DOMPTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI RUELLE 2 M

Achat, mise en valeur, transformation, entretien, aménagement, administration, location de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI RUELLE 2 M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RUELLE 2 M

MR

MICHAEL RUELLE

Associé indéfiniment responsable

MR

MICHEL RUELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

JG

Jeanine Jacqueline Giraut,

Associé Gérant · jusqu'à octobre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI RUELLE 2 M

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02310 DOMPTINSiègeActif

    492 337 225 00014 · ouvert le 19 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI RUELLE 2 M

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2006

  • Acte

Conformité de SCI RUELLE 2 M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RUELLE 2 M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI RUELLE 2 M n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RUELLE 2 M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI RUELLE 2 M

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

    Associé Gérant partant : Giraut, Jeanine Jacqueline ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Ruelle, Michel Jules

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2006

Questions fréquentes sur SCI RUELLE 2 M

Quel est le numéro SIREN de SCI RUELLE 2 M ?

Le numéro SIREN de SCI RUELLE 2 M est 492 337 225. Le SIRET de son siège social est 492 337 225 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59492337225.

Qui dirige SCI RUELLE 2 M ?

SCI RUELLE 2 M est dirigée par MICHEL RUELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RUELLE 2 M ?

Le siège social de SCI RUELLE 2 M est situé 4 Ham de la Baudiere, 02310 Domptin.

SCI RUELLE 2 M est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RUELLE 2 M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RUELLE 2 M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RUELLE 2 M.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Domptin

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de l'Aisne en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.