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SCI RUPELLA

Active
Siren343 376 596SCI21000 DIJONCréée le 18 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI RUPELLA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 1988, identifiée par le SIREN 343 376 596. Elle est domiciliée 1 rue Jeannin, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par CHRISTIAN MOINARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI RUPELLA

Dénomination
SCI RUPELLA
SIREN
343 376 596
SIRET (siège)
343 376 596 00015
N° TVA intracommunautaire
FR82343376596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 376 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 janvier 1988
Siège social
1 RUE JEANNIN, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI RUPELLA

ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION PAR BAIL, LOCATION, OU AUTREMENT D'UN IMMEUBLE SIS A DIJON 1 RUE JEANNIN ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEURE MENT PAR VOIE D'ACQUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT. ET TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL POURVU QU'ELLES NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE

Finances de SCI RUPELLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RUPELLA

CM

CHRISTIAN MOINARD

Gérant

Depuis la création (18 janvier 1988) · 38 ans

Établissements de SCI RUPELLA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    343 376 596 00015 · ouvert le 15 décembre 1987 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI RUPELLA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI RUPELLA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RUPELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RUPELLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RUPELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI RUPELLA. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RUPELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RUPELLA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 1988

Questions fréquentes sur SCI RUPELLA

Quel est le numéro SIREN de SCI RUPELLA ?

Le numéro SIREN de SCI RUPELLA est 343 376 596. Le SIRET de son siège social est 343 376 596 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82343376596.

Qui dirige SCI RUPELLA ?

SCI RUPELLA est dirigée par CHRISTIAN MOINARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI RUPELLA ?

Le siège social de SCI RUPELLA est situé 1 rue Jeannin, 21000 Dijon.

SCI RUPELLA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RUPELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RUPELLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RUPELLA.

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