SCI S E L C V
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI S E L C V est une SCI immatriculée le 30 mars 2007 sous le numéro SIREN 495 338 097. Elle est domiciliée 13 Pl du Champ de Mars, 26240 Saint-Vallier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SYLVIA BRUN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI S E L C V
INSEE- Dénomination
- SCI S E L C V
- SIREN
- 495 338 097
- SIRET (siège)
- 495 338 097 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR08495338097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 338 097
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mars 2007
- Siège social
- 13 PL DU CHAMP DE MARS, 26240, SAINT-VALLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI S E L C V
Acquisition, construction, la propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel.
Finances de SCI S E L C V
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI S E L C V
INSEEÉtablissements de SCI S E L C V
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26240 SAINT-VALLIERSiègeActif
495 338 097 00019 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI S E L C V
INPIComptes annuels de SCI S E L C V
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI S E L C V. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI S E L C V
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI S E L C V. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI S E L C V. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 février 2023 · N° 21/00971
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI S E L C V n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI S E L C V
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mars 2007
Questions fréquentes sur SCI S E L C V
Quel est le numéro SIREN de SCI S E L C V ?
Le numéro SIREN de SCI S E L C V est 495 338 097. Le SIRET de son siège social est 495 338 097 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08495338097.
Qui dirige SCI S E L C V ?
SCI S E L C V est dirigée par SYLVIA BRUN, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI S E L C V ?
Le siège social de SCI S E L C V est situé 13 Pl du Champ de Mars, 26240 Saint-Vallier.
SCI S E L C V est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI S E L C V est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI S E L C V est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI S E L C V.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Vallier
- PARC DE BEAUREGARD71230 Saint-VallierCA 16,1 k€
- 2T2A71230 Saint-Vallier
- AGFX IMMO26240 Saint-Vallier
- ALMOSA26240 Saint-Vallier
- BAILLY NICOLE71230 Saint-Vallier
- BERNARD HERVE71230 Saint-Vallier
- BERNARD MARC71230 Saint-Vallier
- BOURGEOIS BERNARD71230 Saint-Vallier
- BUJOSA ANTOINE26240 Saint-Vallier
- BURTIN JACQUES71230 Saint-Vallier