SCI S L C L
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 474 744, SCI S L C L est une SCI créée le 9 juillet 2001. Son siège social est situé 5 av de la Nartelle, 83120 Sainte-Maxime. SCI S L C L relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CHRISTOPHE LEBUY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI S L C L
INSEE- Dénomination
- SCI S L C L
- SIREN
- 438 474 744
- SIRET (siège)
- 438 474 744 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR66438474744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 474 744
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 juillet 2001
- Siège social
- 5 AV DE LA NARTELLE, 83120, SAINTE-MAXIME
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI S L C L
Acquisition de tous immeubles et droits immobiliers, et notamment d'un local à usage de bureaux et entrepôt sis 131/141 rue Bataille, 69008 LYON - Administration et exploitation par location ou autrement
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Finances de SCI S L C L
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI S L C L
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 juillet 2001) · 25 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 juillet 2001) · 25 ans
Établissements de SCI S L C L
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif
438 474 744 00028 · ouvert le 21 septembre 2022 · NAF 6820B
- 69003 LYONFermé
438 474 744 00010 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI S L C L
INPIConformité de SCI S L C L
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI S L C L. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI S L C L. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, cHBRE PROX PONTOISE
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 18 avril 2024 · N° 20/11352
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI S L C L n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI S L C L
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Immatriculée le 2022-10-19 · Début d'activité : 2022-09-21
- création
Date d'effet : 09 juillet 2001
Questions fréquentes sur SCI S L C L
Quel est le numéro SIREN de SCI S L C L ?
Le numéro SIREN de SCI S L C L est 438 474 744. Le SIRET de son siège social est 438 474 744 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66438474744.
Qui dirige SCI S L C L ?
SCI S L C L est dirigée par CHRISTOPHE LEBUY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI S L C L ?
Le siège social de SCI S L C L est situé 5 av de la Nartelle, 83120 Sainte-Maxime.
SCI S L C L est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI S L C L est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI S L C L est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI S L C L.
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