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SCI SABUSCLES

Active
Siren479 060 816SCI69002 LYONCréée le 14 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
130 k€
Effectif
Non publié

SCI SABUSCLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 2004, identifiée par le SIREN 479 060 816. Son siège social est situé 11 rue Henri Iv, 69002 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BERTRAND PICHENE, gérant.

Fiche d'identité de SCI SABUSCLES

Dénomination
SCI SABUSCLES
SIREN
479 060 816
SIRET (siège)
479 060 816 00010
N° TVA intracommunautaire
FR02479060816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 060 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
130 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 octobre 2004
Siège social
11 RUE HENRI IV, 69002, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SABUSCLES

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur , la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire et notamment l'acquisition d'un bien situé à MALBOSC (07).

Finances de SCI SABUSCLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SABUSCLES

BP

BERTRAND PICHENE

Gérant

Depuis la création (14 octobre 2004) · 22 ans

VP

VINCENT PICHENE

Gérant

Depuis la création (14 octobre 2004) · 22 ans

Établissements de SCI SABUSCLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69002 LYONSiègeActif

    479 060 816 00010 · ouvert le 28 septembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SABUSCLES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI SABUSCLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SABUSCLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SABUSCLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SABUSCLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SABUSCLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SABUSCLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SABUSCLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2004

Questions fréquentes sur SCI SABUSCLES

Quel est le numéro SIREN de SCI SABUSCLES ?

Le numéro SIREN de SCI SABUSCLES est 479 060 816. Le SIRET de son siège social est 479 060 816 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02479060816.

Qui dirige SCI SABUSCLES ?

SCI SABUSCLES est dirigée par BERTRAND PICHENE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SABUSCLES ?

Le siège social de SCI SABUSCLES est situé 11 rue Henri Iv, 69002 Lyon.

SCI SABUSCLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SABUSCLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SABUSCLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SABUSCLES.

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