SCI SAINT ELOI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SAINT ELOI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 1998, identifiée par le SIREN 377 809 355. Elle est domiciliée 37 bd Charles de Gaulle, 92390 Villeneuve-la-Garenne. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par MARIE-LOUISE HERVE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI SAINT ELOI
INSEE- Dénomination
- SCI SAINT ELOI
- SIREN
- 377 809 355
- SIRET (siège)
- 377 809 355 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR52377809355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 809 355
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 janvier 1998
- Siège social
- 37 BD CHARLES DE GAULLE, 92390, VILLENEUVE-LA-GARENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SAINT ELOI
Achat propriété gestion exploitation par bail ou autrement de tous biens immobiliers
Finances de SCI SAINT ELOI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SAINT ELOI
INSEEÉtablissements de SCI SAINT ELOI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92390 VILLENEUVE-LA-GARENNESiègeActif
377 809 355 00011 · ouvert le 09 avril 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI SAINT ELOI
INPIComptes annuels de SCI SAINT ELOI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SAINT ELOI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SAINT ELOI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAINT ELOI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
115 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SAINT ELOI. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00651
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Décision du 30 juin 2026 · N° 25/00207
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Décision du 09 juin 2026 · N° 25/03726
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Décision du 04 juin 2026 · N° 24/00170
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Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/02400
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Tribunal judiciaire, pCP JCP requêtes
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Décision du 05 avril 2024 · N° 23/03955
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 mars 2024 · N° 22-23.945
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Décision du 06 février 2024 · N° 23/01415
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Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 02 février 2024 · N° 23/04043
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Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 janvier 2024 · N° 21/01504
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 juin 2023 · N° 22-13.093
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Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 24 mai 2023 · N° 23/00165
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Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 27 avril 2023 · N° 22/03733
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Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 13 avril 2023 · N° 20/02795
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 30 mars 2023 · N° 18/02878
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Cour d'appel, chambre 1-6
Décision du 01 mars 2023 · N° 22/06385
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Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 30 novembre 2022 · N° 20/00779
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 30 septembre 2022 · N° 22/02367
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 12 septembre 2022 · N° 19/02165
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Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 07 septembre 2022 · N° 19/06568
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Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 29 juin 2022 · N° 19/03832
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Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 juin 2022 · N° 20/04737
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 mai 2022 · N° 20/02178
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 17 mai 2022 · N° 21/00043
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 décembre 2019 · N° 18-16.958
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 2017 · N° 16-19.115
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 mai 2017 · N° 16-13.604
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 juin 2016 · N° 15-50.092
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 juin 2004 · N° 02-20.292
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 décembre 2003 · N° 02-17.418
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 mars 2002 · N° 98-14.230
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 juillet 2001 · N° 99-21.237
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 2001 · N° 99-45.158
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 mai 2001 · N° 98-11.931
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 février 2001 · N° 98-42.191
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 décembre 2000 · N° 98-19.814
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mai 2000 · N° 98-21.051
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 février 2000 · N° 98-16.017
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 janvier 2000 · N° 98-60.517
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 novembre 1998 · N° 96-21.664
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 mai 1998 · N° 96-15.764
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 février 1998 · N° 96-40.041
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 janvier 1998 · N° 96-45.501
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 décembre 1997 · N° 96-13.930
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 novembre 1997 · N° 95-45.139
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 1997 · N° 94-44.081
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 novembre 1995 · N° 94-60.494
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 octobre 1995 · N° 92-41.024
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 juin 1995 · N° 94-41.865
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 mars 1995 · N° 91-41.571
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 mars 1995 · N° 93-04.153
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 1994 · N° 93-60.332
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mars 1994 · N° 91-41.284
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 mars 1994 · N° 91-12.268
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 février 1994 · N° 90-45.707
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 octobre 1993 · N° 92-42.018
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juillet 1993 · N° 92-40.626
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 avril 1993 · N° 91-11.370
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 mars 1993 · N° 92-04.049
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mars 1992 · N° 89-43.109
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mars 1992 · N° 90-19.528
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 février 1992 · N° 89-13.467
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Décision du 22 janvier 1992 · N° 90-40.098
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 avril 1991 · N° 88-42.753
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 février 1991 · N° 89-40.883
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 mars 1990 · N° 87-12.184
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 janvier 1990 · N° 88-14.568
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 janvier 1990 · N° 88-14.904
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 janvier 1990 · N° 88-14.904
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SAINT ELOI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SAINT ELOI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 janvier 1998
Questions fréquentes sur SCI SAINT ELOI
Quel est le numéro SIREN de SCI SAINT ELOI ?
Le numéro SIREN de SCI SAINT ELOI est 377 809 355. Le SIRET de son siège social est 377 809 355 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52377809355.
Qui dirige SCI SAINT ELOI ?
SCI SAINT ELOI est dirigée par MARIE-LOUISE HERVE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI SAINT ELOI ?
Le siège social de SCI SAINT ELOI est situé 37 bd Charles de Gaulle, 92390 Villeneuve-la-Garenne.
SCI SAINT ELOI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SAINT ELOI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SAINT ELOI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAINT ELOI.
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- AGLAW MOHAMED92390 Villeneuve-la-Garenne
- AK 2M92390 Villeneuve-la-Garenne
- ALAHYANE RACHID92390 Villeneuve-la-Garenne
- ALAM MOHAMMAD92390 Villeneuve-la-Garenne
- AM LCC92390 Villeneuve-la-Garenne
- ANNE LISE BARNASSON ANNE LISE92390 Villeneuve-la-Garenne
- ANTOINE SEBASTIEN92390 Villeneuve-la-Garenne
- AUDREZET GUILLAUME92390 Villeneuve-la-Garenne
- AWOUNFOUET TEMFACK WILLIE92390 Villeneuve-la-Garenne
- AZOUAOU RIAD92390 Villeneuve-la-Garenne
