SCI SAINT-JEAN MALVAN

Active

Siren489 476 549SCI06270 VILLENEUVE-LOUBETCréée le 04 avril 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 489 476 549, SCI SAINT-JEAN MALVAN est une SCI créée le 4 avril 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve All des Hauts de Vaugrenier 29 All de la Touraque, 06270 Villeneuve-Loubet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARC SOLER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SAINT-JEAN MALVAN

INSEE

Dénomination: SCI SAINT-JEAN MALVAN
SIREN: 489 476 549
SIRET (siège): 489 476 549 00014
N° TVA intracommunautaire: FR09489476549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 489 476 549
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 04 avril 2006
Siège social: ALL DES HAUTS DE VAUGRENIER 29 ALL DE LA TOURAQUE, 06270, VILLENEUVE-LOUBET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI SAINT-JEAN MALVAN

ACQUISITION GESTION ET LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI SAINT-JEAN MALVAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SAINT-JEAN MALVAN

INSEE

FREDERIQUE CAVARROT

Autre

Depuis la création (04 avril 2006) · 20 ans

MARC SOLER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 avril 2006) · 20 ans

Établissements de SCI SAINT-JEAN MALVAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06270 VILLENEUVE-LOUBETSiègeActif
489 476 549 00014 · ouvert le 31 mars 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SAINT-JEAN MALVAN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2006

Acte

Comptes annuels de SCI SAINT-JEAN MALVAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SAINT-JEAN MALVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SAINT-JEAN MALVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAINT-JEAN MALVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SAINT-JEAN MALVAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SAINT-JEAN MALVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SAINT-JEAN MALVAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 04 avril 2006

Questions fréquentes sur SCI SAINT-JEAN MALVAN

Quel est le numéro SIREN de SCI SAINT-JEAN MALVAN ?

Le numéro SIREN de SCI SAINT-JEAN MALVAN est 489 476 549. Le SIRET de son siège social est 489 476 549 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09489476549.

Qui dirige SCI SAINT-JEAN MALVAN ?

SCI SAINT-JEAN MALVAN est dirigée par MARC SOLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SAINT-JEAN MALVAN ?

Le siège social de SCI SAINT-JEAN MALVAN est situé All des Hauts de Vaugrenier 29 All de la Touraque, 06270 Villeneuve-Loubet.