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SCI SAINT JORY

Active
Siren439 413 667SCI17330 COIVERTCréée le 05 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI SAINT JORY est une SCI immatriculée le 5 octobre 2001 sous le numéro SIREN 439 413 667. Son siège social est situé 2 Che de la Maladrie Chez Michel Passebon, 17330 Coivert. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL PASSEBON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SAINT JORY

Dénomination
SCI SAINT JORY
SIREN
439 413 667
SIRET (siège)
439 413 667 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52439413667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 413 667
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 octobre 2001
Siège social
2 CHE DE LA MALADRIE CHEZ MICHEL PASSEBON, 17330, COIVERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SAINT JORY

L'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement

Finances de SCI SAINT JORY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SAINT JORY

MP

MICHEL PASSEBON

Gérant

Depuis la création (05 octobre 2001) · 25 ans

Établissements de SCI SAINT JORY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17330 COIVERTSiègeActif

    439 413 667 00015 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SAINT JORY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI SAINT JORY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SAINT JORY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SAINT JORY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAINT JORY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SAINT JORY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SAINT JORY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SAINT JORY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2001

Questions fréquentes sur SCI SAINT JORY

Quel est le numéro SIREN de SCI SAINT JORY ?

Le numéro SIREN de SCI SAINT JORY est 439 413 667. Le SIRET de son siège social est 439 413 667 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52439413667.

Qui dirige SCI SAINT JORY ?

SCI SAINT JORY est dirigée par MICHEL PASSEBON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SAINT JORY ?

Le siège social de SCI SAINT JORY est situé 2 Che de la Maladrie Chez Michel Passebon, 17330 Coivert.

SCI SAINT JORY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAINT JORY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAINT JORY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAINT JORY.

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