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SCI SAINT MARCEL

Active
Siren823 634 373SCI69360 COMMUNAYCréée le 09 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions147 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
671 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 823 634 373, SCI SAINT MARCEL est une SCI créée le 9 novembre 2016. Elle est domiciliée 14 rue des Fruitiers, 69360 Communay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832B. Elle est dirigée par LAURENT AYMARD, autre.

Fiche d'identité de SCI SAINT MARCEL

Dénomination
SCI SAINT MARCEL
SIREN
823 634 373
SIRET (siège)
823 634 373 00018
N° TVA intracommunautaire
FR15823634373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 634 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
670 500 €
Code NAF / APE
6832B
Date de création
09 novembre 2016
Siège social
14 RUE DES FRUITIERS, 69360, COMMUNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SAINT MARCEL

L'acquisition, la gestion, l'exploitation de biens immobiliers, exceptionnellement la mise à disposition de biens aux associés, la prise de participation dans des sociétés immobilières

Finances de SCI SAINT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SAINT MARCEL

LA

LAURENT AYMARD

Autre

Depuis la création (09 novembre 2016) · 9 ans

CA

CLEMENT AYMARD

Autre

Depuis la création (09 novembre 2016) · 9 ans

FA

FLORIAN AYMARD

Autre

Depuis la création (09 novembre 2016) · 9 ans

JA

JEAN-FRANCOIS AYMARD

Autre

Depuis la création (09 novembre 2016) · 9 ans

VA

VINCENT AYMARD

Autre

Depuis la création (09 novembre 2016) · 9 ans

JO

JOSIANE ODE

Autre

Depuis la création (09 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de SCI SAINT MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69360 COMMUNAYSiègeActif

    823 634 373 00018 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 6832B

Documents juridiques de SCI SAINT MARCEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI SAINT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SAINT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SAINT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAINT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

147 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SAINT MARCEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SAINT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SAINT MARCEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-10-01

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2016

Questions fréquentes sur SCI SAINT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de SCI SAINT MARCEL ?

Le numéro SIREN de SCI SAINT MARCEL est 823 634 373. Le SIRET de son siège social est 823 634 373 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15823634373.

Qui dirige SCI SAINT MARCEL ?

SCI SAINT MARCEL est dirigée par LAURENT AYMARD, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SAINT MARCEL ?

Le siège social de SCI SAINT MARCEL est situé 14 rue des Fruitiers, 69360 Communay.

SCI SAINT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAINT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAINT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAINT MARCEL.

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