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SCI SAINT MICHEL

Active
Siren383 157 062SCI81160 ARTHESCréée le 09 février 1996

4120A · Construction de maisons individuelles

Documents
Capital social
152,45 €

SCI SAINT MICHEL est une SCI immatriculée le 9 février 1996 sous le numéro SIREN 383 157 062. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 Che de Riols, 81160 Arthes. Son activité principale est construction de maisons individuelles (code NAF 4120A). La direction est assurée par THOMAS JAUMEJOAN en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SCI SAINT MICHEL

Dénomination
SCI SAINT MICHEL
SIREN
383 157 062
SIRET (siège)
383 157 062 00035
N° TVA intracommunautaire
FR52383157062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 157 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
4120A - Construction de maisons individuelles
Date de création
09 février 1996
Siège social
28 CHE DE RIOLS, 81160, ARTHES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI SAINT MICHEL

ACQUISITION OU CONSTRUCTION D'IMMEUBLES A USAGE D'HABITATION, COMERCIAL OU DE BUREAUX, LOCATION ET ADMINISTRATION DE CES IMMEUBLES

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Finances de SCI SAINT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SAINT MICHEL

YA

YOLANDE ARRUFAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 février 1996) · 30 ans

TJ

THOMAS JAUMEJOAN

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (09 février 1996) · 30 ans

Établissements de SCI SAINT MICHEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 81160 ARTHESSiègeActif

    383 157 062 00035 · ouvert le 28 avril 2019 · NAF 4120A

  • 31400 TOULOUSEFermé

    383 157 062 00019 · ouvert le 16 septembre 1991 · NAF 702C

  • 09300 LAVELANETFermé

    383 157 062 00027 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SAINT MICHEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 15 février 1996

  • Acte

Dépôt du 09 février 1996

  • Acte

Conformité de SCI SAINT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAINT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

168 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SAINT MICHEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SAINT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SAINT MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Immatriculée le 2019-05-13 · Début d'activité : 2019-04-28

  1. création

    Date d'effet : 09 février 1996

Questions fréquentes sur SCI SAINT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SCI SAINT MICHEL ?

Le numéro SIREN de SCI SAINT MICHEL est 383 157 062. Le SIRET de son siège social est 383 157 062 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52383157062.

Qui dirige SCI SAINT MICHEL ?

SCI SAINT MICHEL est dirigée par THOMAS JAUMEJOAN, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SAINT MICHEL ?

Le siège social de SCI SAINT MICHEL est situé 28 Che de Riols, 81160 Arthes.

SCI SAINT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAINT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAINT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAINT MICHEL.