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SCI SAINT MICHEL

Active
Siren442 163 556SCI92220 BagneuxCréée le 27 mai 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
360 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 163 556, SCI SAINT MICHEL est une SCI créée le 27 mai 2002. Elle est domiciliée 1 AV 1 Avenue DU GAL DE GAULLE, 92220 Bagneux. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PATRICK BRUNEAU, gérant.

Fiche d'identité de SCI SAINT MICHEL

Dénomination
SCI SAINT MICHEL
SIREN
442 163 556
SIRET (siège)
442 163 556 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63442163556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 163 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
360 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 mai 2002
Siège social
1 AV 1 Avenue DU GAL DE GAULLE , 92220, Bagneux
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de SCI SAINT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SAINT MICHEL

PB

PATRICK BRUNEAU

Gérant

Depuis la création (27 mai 2002) · 24 ans

Établissements de SCI SAINT MICHEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 92220 BagneuxSiègeFermé

    442 163 556 00016 · ouvert le 02 mai 2002 · NAF 6820B

  • 45110 GERMIGNY-DES-PRESFermé

    442 163 556 00024 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SAINT MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2002

  • Acte

Conformité de SCI SAINT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAINT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

169 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SAINT MICHEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SAINT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SAINT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI SAINT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SCI SAINT MICHEL ?

Le numéro SIREN de SCI SAINT MICHEL est 442 163 556. Le SIRET de son siège social est 442 163 556 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63442163556.

Qui dirige SCI SAINT MICHEL ?

SCI SAINT MICHEL est dirigée par PATRICK BRUNEAU, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SAINT MICHEL ?

Le siège social de SCI SAINT MICHEL est situé 1 AV 1 Avenue DU GAL DE GAULLE, 92220 Bagneux.

SCI SAINT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAINT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAINT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAINT MICHEL.

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