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SCI SAINT MICHEL

Active
Siren814 438 842SCI90000 BelfortCréée le 05 novembre 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI SAINT MICHEL est une SCI immatriculée le 5 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 438 842. Elle est domiciliée 19 B RUE François Severin Marceau, 90000 Belfort. SCI SAINT MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BERNARD BETTWY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SAINT MICHEL

Dénomination
SCI SAINT MICHEL
SIREN
814 438 842
SIRET (siège)
814 438 842 00027
N° TVA intracommunautaire
FR28814438842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 438 842
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 novembre 2015
Siège social
19 B RUE François Severin Marceau, 90000, Belfort
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SAINT MICHEL

L'acquisition la gestion et plus généralement l'exploitation par location ou autement de tous biens ou droit immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI SAINT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SAINT MICHEL

BB

BERNARD BETTWY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 2015) · 11 ans

MP

MARIE-ASTRIDE PERRIER

Autre

Depuis la création (05 novembre 2015) · 11 ans

Anciens dirigeants (1)

B

BETTWY

gérant, associé · de novembre 2015 à octobre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI SAINT MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90000 BelfortSiègeActif

    814 438 842 00027 · ouvert le 30 septembre 2026 · NAF 6820B

  • 68040 INGERSHEIMFermé

    814 438 842 00019 · ouvert le 07 août 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SAINT MICHEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 octobre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 05 octobre 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 05 novembre 2015

  • Acte

Conformité de SCI SAINT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAINT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

169 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SAINT MICHEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SAINT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SAINT MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculée le 2026-10-07 · Début d'activité : 2026-09-30

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-08-07

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2015

Questions fréquentes sur SCI SAINT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SCI SAINT MICHEL ?

Le numéro SIREN de SCI SAINT MICHEL est 814 438 842. Le SIRET de son siège social est 814 438 842 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28814438842.

Qui dirige SCI SAINT MICHEL ?

SCI SAINT MICHEL est dirigée par BERNARD BETTWY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SAINT MICHEL ?

Le siège social de SCI SAINT MICHEL est situé 19 B RUE François Severin Marceau, 90000 Belfort.

SCI SAINT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAINT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAINT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAINT MICHEL.