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SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE

Active
Siren392 394 938SCI88470 SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHECréée le 01 octobre 1993
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1993, identifiée par le SIREN 392 394 938. Son siège social est situé 271 Rte de Rambervillers, 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par YVES SCHOTT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE

Dénomination
SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE
SIREN
392 394 938
SIRET (siège)
392 394 938 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04392394938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 394 938
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 735 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 octobre 1993
Siège social
271 RTE DE RAMBERVILLERS, 88470, SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE

Acquisition et gestion de biens immobiliers

Finances de SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE

YS

YVES SCHOTT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88470 SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHESiègeActif

    392 394 938 00014 · ouvert le 29 août 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 08 février 2002

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant, Associé : SCHOTT Yves, Christian, Paul

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1993

Questions fréquentes sur SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE

Quel est le numéro SIREN de SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE ?

Le numéro SIREN de SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE est 392 394 938. Le SIRET de son siège social est 392 394 938 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04392394938.

Qui dirige SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE ?

SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE est dirigée par YVES SCHOTT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE ?

Le siège social de SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE est situé 271 Rte de Rambervillers, 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe.

SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAINT MICHEL A CAPITAL VARIABLE.