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SCI SAINTE CLAIRE

Active
Siren390 150 027SCI83160 LA VALETTE-DU-VARCréée le 12 février 19931 ou 2

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
840 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 150 027, SCI SAINTE CLAIRE est une SCI créée le 12 février 1993. Elle est domiciliée 82 rue Andre Ampere Ste Claire, 83160 La Valette-du-Var. SCI SAINTE CLAIRE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par YVELINE HONSTETTRE, autre.

Fiche d'identité de SCI SAINTE CLAIRE

Dénomination
SCI SAINTE CLAIRE
SIREN
390 150 027
SIRET (siège)
390 150 027 00022
N° TVA intracommunautaire
FR78390150027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 150 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
840 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
12 février 1993
Effectif
1 ou 2
Siège social
82 RUE ANDRE AMPERE STE CLAIRE, 83160, LA VALETTE-DU-VAR
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI SAINTE CLAIRE

Acquisition d'une parcelle de terrain située à La Valette Du Var

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI SAINTE CLAIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SAINTE CLAIRE

YH

YVELINE HONSTETTRE

Autre

En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juin 2018

SM

SERGE MENOUD

Autre

En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juin 2018

HM

HENRIETTE MONDINE

Autre

En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juin 2018

LM

Laurie MENOUD

Associé indéfiniment responsable

TM

Thomas MENOUD

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI SAINTE CLAIRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83160 LA VALETTE-DU-VARSiègeActif

    390 150 027 00022 · ouvert le 20 janvier 1993 · NAF 6820A

  • 83200 TOULONFermé

    390 150 027 00014 · ouvert le 20 janvier 1993 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI SAINTE CLAIRE

21 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 24 février 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 24 février 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 24 février 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 24 février 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 février 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 24 février 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 24 février 2025

  • Acte

Dépôt du 24 février 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 février 2025

  • Acte

Dépôt du 22 février 2023

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 09 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 10 février 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de SCI SAINTE CLAIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAINTE CLAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SAINTE CLAIRE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SAINTE CLAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SAINTE CLAIRE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    MENOUD Edmond nom d'usage : MENOUD n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Gérant Associé : MENOUD Edmond modification le 12 Décembre 2014 ; Associé : HONSTETTRE Yveline en fonction le 12 Décembre 2014 ; Associé : MONDINE Henriette en fonction le 12 Décembre 2014 ; Gérant Associé : MENOUD Serge modification le 31 Mai 2018

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Gérant Associé : MENOUD Edmond modification le 12 Décembre 2014 Associé : HONSTETTRE Yveline en fonction le 12 Décembre 2014 Associé : MONDINE Henriette en fonction le 12 Décembre 2014 Associé : MENOUD Serge en fonction le 12 Décembre 2014

  1. création

    Date d'effet : 12 février 1993

Questions fréquentes sur SCI SAINTE CLAIRE

Quel est le numéro SIREN de SCI SAINTE CLAIRE ?

Le numéro SIREN de SCI SAINTE CLAIRE est 390 150 027. Le SIRET de son siège social est 390 150 027 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78390150027.

Qui dirige SCI SAINTE CLAIRE ?

SCI SAINTE CLAIRE est dirigée par YVELINE HONSTETTRE, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SAINTE CLAIRE ?

Le siège social de SCI SAINTE CLAIRE est situé 82 rue Andre Ampere Ste Claire, 83160 La Valette-du-Var.

SCI SAINTE CLAIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAINTE CLAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAINTE CLAIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAINTE CLAIRE.

Combien de salariés compte SCI SAINTE CLAIRE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCI SAINTE CLAIRE emploie 1 ou 2 salariés.