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SCI SAM

Active
Siren501 850 614SCI78390 BOIS-D'ARCYCréée le 08 janvier 2008
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI SAM est une SCI immatriculée le 8 janvier 2008 sous le numéro SIREN 501 850 614. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Pasteur, 78390 Bois-d'Arcy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. AHMED NEBATI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SAM

Dénomination
SCI SAM
SIREN
501 850 614
SIRET (siège)
501 850 614 00014
N° TVA intracommunautaire
FR13501850614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 850 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 août 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 janvier 2008
Siège social
13 RUE PASTEUR, 78390, BOIS-D'ARCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SAM

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction location de tous biens toutes opérations civiles se rattachant à l'objet social

Finances de SCI SAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SAM

AN

AHMED NEBATI

Gérant

Depuis la création (08 janvier 2008) · 18 ans

SN

SAMIR NEBATI

Autre

En poste depuis mai 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 mai 2019

FN

FAYCAL NEBATI

Autre

En poste depuis mai 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 mai 2019

AN

ANISSA NEBATI

Autre

En poste depuis mai 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 mai 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI SAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78390 BOIS-D'ARCYSiègeActif

    501 850 614 00014 · ouvert le 07 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SAM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI SAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI SAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SAM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Gérant : NEBATI Ahmed modification le 20 Mai 2019 ; Associé : NEBATI Faycal modification le 20 Mai 2019 ; Associé : NEBATI Samir ; Associé : NEBATI Anissa en fonction le 20 Mai 2019

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-12-07

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2008

Questions fréquentes sur SCI SAM

Quel est le numéro SIREN de SCI SAM ?

Le numéro SIREN de SCI SAM est 501 850 614. Le SIRET de son siège social est 501 850 614 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13501850614.

Qui dirige SCI SAM ?

SCI SAM est dirigée par AHMED NEBATI, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SAM ?

Le siège social de SCI SAM est situé 13 rue Pasteur, 78390 Bois-d'Arcy.

SCI SAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAM.