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SCI SAN MIGUEL

Active
Siren438 933 939SCI30900 NIMESCréée le 03 août 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
58,0 k€

SCI SAN MIGUEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 août 2001, identifiée par le SIREN 438 933 939. Le siège social de l'entreprise se trouve 210 Imp des Myrtes, 30900 Nimes. SCI SAN MIGUEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ROSA-MARIA FABREGAS en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI SAN MIGUEL

Dénomination
SCI SAN MIGUEL
SIREN
438 933 939
SIRET (siège)
438 933 939 00029
N° TVA intracommunautaire
FR57438933939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 933 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
57 950 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 août 2001
Siège social
210 IMP DES MYRTES, 30900, NIMES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SAN MIGUEL

Location, vente d'appartement

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Finances de SCI SAN MIGUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SAN MIGUEL

RF

ROSA-MARIA FABREGAS

Autre

Depuis la création (03 août 2001) · 25 ans

Établissements de SCI SAN MIGUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30900 NIMESSiègeActif

    438 933 939 00029 · ouvert le 24 mars 2022 · NAF 6820B

  • 30900 NIMESFermé

    438 933 939 00011 · ouvert le 14 août 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SAN MIGUEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 03 août 2001

  • Acte

Conformité de SCI SAN MIGUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAN MIGUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

30 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SAN MIGUEL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SAN MIGUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SAN MIGUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  1. création

    Date d'effet : 03 août 2001

Questions fréquentes sur SCI SAN MIGUEL

Quel est le numéro SIREN de SCI SAN MIGUEL ?

Le numéro SIREN de SCI SAN MIGUEL est 438 933 939. Le SIRET de son siège social est 438 933 939 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57438933939.

Qui dirige SCI SAN MIGUEL ?

SCI SAN MIGUEL est dirigée par ROSA-MARIA FABREGAS, autre.

Où se situe le siège social de SCI SAN MIGUEL ?

Le siège social de SCI SAN MIGUEL est situé 210 Imp des Myrtes, 30900 Nimes.

SCI SAN MIGUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAN MIGUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAN MIGUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAN MIGUEL.

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