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SCI SAND

Active
Siren345 275 929SCI38138 LES COTES-D'AREYCréée le 11 avril 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions132 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 345 275 929, SCI SAND est une SCI créée le 11 avril 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Imp des Lys, 38138 Les Cotes-d'Arey. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. JEAN-MICHEL BILLIOUD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SAND

Dénomination
SCI SAND
SIREN
345 275 929
SIRET (siège)
345 275 929 00023
N° TVA intracommunautaire
FR10345275929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 275 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
11 avril 2019
Siège social
14 IMP DES LYS, 38138, LES COTES-D'AREY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SAND

Administration et gestion d'immeuble

Finances de SCI SAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SAND

JB

JEAN-MICHEL BILLIOUD

Gérant

Depuis la création (11 avril 2019) · 7 ans

Établissements de SCI SAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38138 LES COTES-D'AREYSiègeActif

    345 275 929 00023 · ouvert le 25 mars 2019 · NAF 6832A

  • 69420 TUPIN-ET-SEMONSFermé

    345 275 929 00015 · ouvert le 31 mai 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SAND

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 07 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI SAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

132 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SAND. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2019

Questions fréquentes sur SCI SAND

Quel est le numéro SIREN de SCI SAND ?

Le numéro SIREN de SCI SAND est 345 275 929. Le SIRET de son siège social est 345 275 929 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10345275929.

Qui dirige SCI SAND ?

SCI SAND est dirigée par JEAN-MICHEL BILLIOUD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SAND ?

Le siège social de SCI SAND est situé 14 Imp des Lys, 38138 Les Cotes-d'Arey.

SCI SAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAND.

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