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SCI SANROYAN

Active
Siren418 369 690Société civile74190 PASSYCréée le 17 avril 1998
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 418 369 690, SCI SANROYAN est une société civile créée le 17 avril 1998. Elle est domiciliée 40 Che de la Ravoire, 74190 Passy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. JEAN DEVOUASSOUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SANROYAN

Dénomination
SCI SANROYAN
SIREN
418 369 690
SIRET (siège)
418 369 690 00015
N° TVA intracommunautaire
FR86418369690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 369 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
60 979,61 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 avril 1998
Siège social
40 CHE DE LA RAVOIRE, 74190, PASSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SANROYAN

LOCATION DE LOCAUX A USAGE D'HABITATION

Finances de SCI SANROYAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SANROYAN

JD

JEAN DEVOUASSOUX

Gérant

Depuis la création (17 avril 1998) · 28 ans

YD

YANN DEVOUASSOUX

Autre

Depuis la création (17 avril 1998) · 28 ans

RD

ROMAIN DEVOUASSOUX

Autre

Depuis la création (17 avril 1998) · 28 ans

Établissements de SCI SANROYAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74190 PASSYSiègeActif

    418 369 690 00015 · ouvert le 30 mars 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SANROYAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de SCI SANROYAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SANROYAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SANROYAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SANROYAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SANROYAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SANROYAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SANROYAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 1998

Questions fréquentes sur SCI SANROYAN

Quel est le numéro SIREN de SCI SANROYAN ?

Le numéro SIREN de SCI SANROYAN est 418 369 690. Le SIRET de son siège social est 418 369 690 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86418369690.

Qui dirige SCI SANROYAN ?

SCI SANROYAN est dirigée par JEAN DEVOUASSOUX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SANROYAN ?

Le siège social de SCI SANROYAN est situé 40 Che de la Ravoire, 74190 Passy.

SCI SANROYAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SANROYAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SANROYAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SANROYAN.