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SCI SAPHIR

Active
Siren453 545 634SCI01340 MALAFRETAZCréée le 01 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions148 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI SAPHIR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2004, identifiée par le SIREN 453 545 634. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 01340 Malafretaz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCI SAPHIR

Dénomination
SCI SAPHIR
SIREN
453 545 634
SIRET (siège)
453 545 634 00017
N° TVA intracommunautaire
FR66453545634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 545 634
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2004
Siège social
LE BOURG, 01340, MALAFRETAZ
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI SAPHIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SAPHIR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI SAPHIR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01340 MALAFRETAZSiègeFermé

    453 545 634 00017 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SAPHIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI SAPHIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SAPHIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SAPHIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAPHIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

148 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SAPHIR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SAPHIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SAPHIR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2004

Questions fréquentes sur SCI SAPHIR

Quel est le numéro SIREN de SCI SAPHIR ?

Le numéro SIREN de SCI SAPHIR est 453 545 634. Le SIRET de son siège social est 453 545 634 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66453545634.

Où se situe le siège social de SCI SAPHIR ?

Le siège social de SCI SAPHIR est situé Le Bourg, 01340 Malafretaz.

SCI SAPHIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAPHIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAPHIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAPHIR.

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