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SCI SBZA

Active
Siren511 828 139SCI30310 VERGEZECréée le 15 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI SBZA est une SCI immatriculée le 15 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 828 139. Elle est domiciliée 18 rue Bigot, 30310 Vergeze. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SERGE BERMOND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SBZA

Dénomination
SCI SBZA
SIREN
511 828 139
SIRET (siège)
511 828 139 00010
N° TVA intracommunautaire
FR37511828139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 828 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 avril 2009
Siège social
18 RUE BIGOT, 30310, VERGEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SBZA

Acquisition, gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés.

Finances de SCI SBZA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SBZA

ZA

ZELIE ACCARIAS

Autre

Depuis la création (15 avril 2009) · 17 ans

SB

SERGE BERMOND

Gérant

Depuis la création (15 avril 2009) · 17 ans

Établissements de SCI SBZA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30310 VERGEZESiègeActif

    511 828 139 00010 · ouvert le 10 avril 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SBZA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI SBZA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SBZA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SBZA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SBZA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI SBZA. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SBZA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SBZA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-04-10

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2009

Questions fréquentes sur SCI SBZA

Quel est le numéro SIREN de SCI SBZA ?

Le numéro SIREN de SCI SBZA est 511 828 139. Le SIRET de son siège social est 511 828 139 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37511828139.

Qui dirige SCI SBZA ?

SCI SBZA est dirigée par SERGE BERMOND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SBZA ?

Le siège social de SCI SBZA est situé 18 rue Bigot, 30310 Vergeze.

SCI SBZA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SBZA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SBZA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SBZA.

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