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SCI SCHUBEL

Active
Siren343 085 106SCI91640 FONTENAY-LES-BRIISCréée le 16 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI SCHUBEL est une SCI immatriculée le 16 décembre 1987 sous le numéro SIREN 343 085 106. Elle est domiciliée 39 Dreyfus Bel Air, 91640 Fontenay-les-Briis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MR SCHUBEL MARC, gérant.

Fiche d'identité de SCI SCHUBEL

Dénomination
SCI SCHUBEL
SIREN
343 085 106
SIRET (siège)
343 085 106 00015
N° TVA intracommunautaire
FR67343085106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 085 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 décembre 1987
Siège social
39 DREYFUS BEL AIR, 91640, FONTENAY-LES-BRIIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SCHUBEL

Acquisition, exploitation administration, entretiens, aménagement de tous biens immobiliers

Finances de SCI SCHUBEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SCHUBEL

M

MR SCHUBEL MARC

Gérant

Depuis la création (16 décembre 1987) · 38 ans

Établissements de SCI SCHUBEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91640 FONTENAY-LES-BRIISSiègeActif

    343 085 106 00015 · ouvert le 20 octobre 1987 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SCHUBEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI SCHUBEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SCHUBEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SCHUBEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SCHUBEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SCHUBEL. Elles datent de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SCHUBEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SCHUBEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 1987

Questions fréquentes sur SCI SCHUBEL

Quel est le numéro SIREN de SCI SCHUBEL ?

Le numéro SIREN de SCI SCHUBEL est 343 085 106. Le SIRET de son siège social est 343 085 106 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67343085106.

Qui dirige SCI SCHUBEL ?

SCI SCHUBEL est dirigée par MR SCHUBEL MARC, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SCHUBEL ?

Le siège social de SCI SCHUBEL est situé 39 Dreyfus Bel Air, 91640 Fontenay-les-Briis.

SCI SCHUBEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SCHUBEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SCHUBEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SCHUBEL.

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