SCI SCI ROSECROIX

Active

Siren444 752 786Société civile92380 GARCHESCréée le 30 octobre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 153 €
Effectif: Non publié

SCI SCI ROSECROIX est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2002, identifiée par le SIREN 444 752 786. Son siège social est situé 19 B rue de Villeneuve, 92380 Garches. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par EMMANUEL CROUX, gérant.

Fiche d'identité de SCI SCI ROSECROIX

INSEE

Dénomination: SCI SCI ROSECROIX
SIREN: 444 752 786
SIRET (siège): 444 752 786 00012
N° TVA intracommunautaire: FR90444752786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 444 752 786
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 153 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 30 octobre 2002
Siège social: 19 B RUE DE VILLENEUVE, 92380, GARCHES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI SCI ROSECROIX

L' acquisition et la prise de participation dans tous ensembles immobiliers l' administration et l' exploitation par la location ou autrement des biens immobiliers

Finances de SCI SCI ROSECROIX

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SCI ROSECROIX

INSEE

EMMANUEL CROUX

Gérant

Depuis la création (30 octobre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI SCI ROSECROIX

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

92380 GARCHESSiègeActif
444 752 786 00012 · ouvert le 05 août 1973 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SCI ROSECROIX

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2002

Acte

Comptes annuels de SCI SCI ROSECROIX

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SCI ROSECROIX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SCI ROSECROIX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SCI ROSECROIX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI SCI ROSECROIX. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 juillet 2000 · N° 98-20.965
rejet
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SCI ROSECROIX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SCI ROSECROIX

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 30 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI SCI ROSECROIX

Quel est le numéro SIREN de SCI SCI ROSECROIX ?

Le numéro SIREN de SCI SCI ROSECROIX est 444 752 786. Le SIRET de son siège social est 444 752 786 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90444752786.

Qui dirige SCI SCI ROSECROIX ?

SCI SCI ROSECROIX est dirigée par EMMANUEL CROUX, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SCI ROSECROIX ?

Le siège social de SCI SCI ROSECROIX est situé 19 B rue de Villeneuve, 92380 Garches.