SCI SEGUY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,1 M€
- Effectif
- Non publié
SCI SEGUY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 2017, identifiée par le SIREN 828 771 485. Son siège social est situé 139 bd Malesherbes, 75017 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JOSIANE Sallé, autre.
Fiche d'identité de SCI SEGUY
INSEE- Dénomination
- SCI SEGUY
- SIREN
- 828 771 485
- SIRET (siège)
- 828 771 485 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR88828771485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 771 485
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 100 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mars 2017
- Siège social
- 139 BD MALESHERBES, 75017, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SEGUY
Acquisition, par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration de biens, la location et vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI SEGUY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SEGUY
INSEEÉtablissements de SCI SEGUY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
828 771 485 00012 · ouvert le 21 novembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SEGUY
INPIComptes annuels de SCI SEGUY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SEGUY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SEGUY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEGUY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
170 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SEGUY. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 24-20.184
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Décision du 24 juin 2026 · N° 25-12.983
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Décision du 10 juin 2026 · N° 24-15.993
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Décision du 18 mars 2026 · N° 25-11.916
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Décision du 18 mars 2026 · N° 24-21.727
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Décision du 18 mars 2026 · N° 25-12.810
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Décision du 18 mars 2026 · N° 25-12.230
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Décision du 18 mars 2026 · N° 24-21.730
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Décision du 11 février 2026 · N° 24-18.886
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Décision du 11 février 2026 · N° 24-13.061
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 février 2026 · N° 24-10.582
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Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 02 décembre 2025 · N° 2024F00975
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Tribunal judiciaire, 3e ch. REFERES PAF
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/00262
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Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/01421
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 12 mars 2025 · N° 17/00010
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/01585
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 18 décembre 2024 · N° 24/56679
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 février 2024 · N° 22-18.775
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Décision du 28 juillet 2023 · N° 21-86.418
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 03 mars 2023 · N° 22-81.097
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Décision du 03 mars 2023 · N° 22-81.097
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Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 02 mars 2023 · N° 20/03226
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 février 2023 · N° 22-85.784
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Décision du 17 février 2023 · N° 21-86.418
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Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 10 novembre 2022 · N° 22/00478
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Décision du 07 juillet 2021 · N° 20-12.904
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Décision du 07 juillet 2021 · N° 18-21.294
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Décision du 07 juillet 2021 · N° 19-15.037
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Décision du 07 juillet 2021 · N° 18-19.031
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Décision du 07 juillet 2021 · N° 20-16.206
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Décision du 07 juillet 2021 · N° 19-25.754
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Décision du 07 juillet 2021 · N° 18-18.943
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Cour de cassation, autre formation
Décision du 14 avril 2021 · N° 21-70.005
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Décision du 14 avril 2021 · N° 19-19.050
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Décision du 14 avril 2021 · N° 19-12.180
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mars 2021 · N° 19-20.671
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mars 2021 · N° 19-17.300
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mars 2021 · N° 19-12.289
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mars 2021 · N° 19-13.155
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mars 2021 · N° 19-26.054
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mars 2021 · N° 15-19.979
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 06 décembre 2012 · N° 10/03024
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 11 février 2010 · N° 09/01956
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 11 février 2010 · N° 09/02063
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.207
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.228
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.227
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.223
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.222
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.221
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.218
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.229
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.217
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.216
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.210
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.208
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.219
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.215
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.214
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.213
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.212
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.211
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.209
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.226
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.225
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.224
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 01-16.220
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 juillet 2001 · N° 00-11.316
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mars 1998 · N° 96-60.364
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 novembre 1995 · N° 92-41.092
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 février 1993 · N° 91-10.911
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 janvier 1990 · N° 88-14.979
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SEGUY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SEGUY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-03-30 · Début d'activité : 2015-11-21
- création
Date d'effet : 30 mars 2017
Questions fréquentes sur SCI SEGUY
Quel est le numéro SIREN de SCI SEGUY ?
Le numéro SIREN de SCI SEGUY est 828 771 485. Le SIRET de son siège social est 828 771 485 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88828771485.
Qui dirige SCI SEGUY ?
SCI SEGUY est dirigée par JOSIANE Sallé, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SEGUY ?
Le siège social de SCI SEGUY est situé 139 bd Malesherbes, 75017 Paris.
SCI SEGUY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SEGUY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SEGUY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SEGUY.
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