SCI SENOUSSI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 229 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SENOUSSI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2001, identifiée par le SIREN 439 395 245. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 All du Ventoux, 69190 Saint-Fons. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BELGACEM SENOUSSI, autre.
Fiche d'identité de SCI SENOUSSI
INSEE- Dénomination
- SCI SENOUSSI
- SIREN
- 439 395 245
- SIRET (siège)
- 439 395 245 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR76439395245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 395 245
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 228 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 2001
- Siège social
- 2 ALL DU VENTOUX, 69190, SAINT-FONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SENOUSSI
La propriété, la gestion, l'administration, de tous biens et droits immobilier
Finances de SCI SENOUSSI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SENOUSSI
INSEEÉtablissements de SCI SENOUSSI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69190 SAINT-FONSSiègeActif
439 395 245 00012 · ouvert le 20 août 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SENOUSSI
INPIComptes annuels de SCI SENOUSSI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SENOUSSI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SENOUSSI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SENOUSSI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI SENOUSSI. Elle date de 1989. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 20 février 1989 · N° 88-82.984
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SENOUSSI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SENOUSSI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2001
Questions fréquentes sur SCI SENOUSSI
Quel est le numéro SIREN de SCI SENOUSSI ?
Le numéro SIREN de SCI SENOUSSI est 439 395 245. Le SIRET de son siège social est 439 395 245 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76439395245.
Qui dirige SCI SENOUSSI ?
SCI SENOUSSI est dirigée par BELGACEM SENOUSSI, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SENOUSSI ?
Le siège social de SCI SENOUSSI est situé 2 All du Ventoux, 69190 Saint-Fons.
SCI SENOUSSI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SENOUSSI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SENOUSSI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SENOUSSI.
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