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SCI SEQUOIA

Active
Siren352 946 586SCI38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 12 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions76 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI SEQUOIA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 1990, identifiée par le SIREN 352 946 586. Le siège social de l'entreprise se trouve 162 rue de la Liberation, 38300 Bourgoin-Jallieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par PATRICE ROLLAND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SEQUOIA

Dénomination
SCI SEQUOIA
SIREN
352 946 586
SIRET (siège)
352 946 586 00026
N° TVA intracommunautaire
FR89352946586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 946 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 janvier 1990
Siège social
162 RUE DE LA LIBERATION, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SEQUOIA

APPORT, ACHAT, GESTION, ADMINISTRATION VENTE ECHANGE DE TOUS IMMEUBLES ET TOUS TERRAINS ET CONSTRUCTIONS SUR LESDITS TERRAINS ETC...

Finances de SCI SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SEQUOIA

PR

PATRICE ROLLAND

Gérant

Depuis la création (12 janvier 1990) · 36 ans

Établissements de SCI SEQUOIA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif

    352 946 586 00026 · ouvert le 11 octobre 1989 · NAF 6820A

  • 38460 PANOSSASFermé

    352 946 586 00018 · ouvert le 11 octobre 1989 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI SEQUOIA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

76 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SEQUOIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 1990

Questions fréquentes sur SCI SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SCI SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SCI SEQUOIA est 352 946 586. Le SIRET de son siège social est 352 946 586 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89352946586.

Qui dirige SCI SEQUOIA ?

SCI SEQUOIA est dirigée par PATRICE ROLLAND, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SEQUOIA ?

Le siège social de SCI SEQUOIA est situé 162 rue de la Liberation, 38300 Bourgoin-Jallieu.

SCI SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SEQUOIA.

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