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SCI SEQUOIA

Active
Siren381 991 330SCI95100 ArgenteuilCréée le 22 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions76 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
53,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 991 330, SCI SEQUOIA est une SCI créée le 22 mai 1991. Elle est domiciliée 8 RUE Guy Moquet, 95100 Argenteuil. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par RODOLPHE ROSATI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SEQUOIA

Dénomination
SCI SEQUOIA
SIREN
381 991 330
SIRET (siège)
381 991 330 00022
N° TVA intracommunautaire
FR94381991330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 991 330
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
53 052,26 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mai 1991
Siège social
8 RUE Guy Moquet, 95100, Argenteuil
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SEQUOIA

ACQUISITION D'UN TERRAIN SIS A MONTELIMAR (DROME), ROUTE DE CHATEAUNEUF, ET MISE EN VALEUR DE LA CONSTRUCTION A EDIFIER DESSUS.

Finances de SCI SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SEQUOIA

RR

RODOLPHE ROSATI

Gérant

Depuis la création (22 mai 1991) · 35 ans

Q

QUINTUS

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (3)

DR

devient gérant. CONTAUX Hervé Denis nom d'usage : CONTAUX n'est plus gérant ROSATI

ROSATI Rodolphe Georges nom d'usage · de mai 2013 à décembre 2025

HC

Hervé devient gérant. ROSATI Rodolphe Georges nom d'usage : ROSATI Rodolphe n'est plus gérant CONTAUX

CONTAUX Hervé Denis nom d'usage · de juin 2010 à mai 2013

FR

Frédéric n'est plus gérant ROSATI

ROSATI Frédéric René nom d'usage · de décembre 2009 à juin 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI SEQUOIA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95100 ArgenteuilSiègeActif

    381 991 330 00022 · ouvert le 25 septembre 2025 · NAF 6820B

  • 26200 MONTELIMARFermé

    381 991 330 00014 · ouvert le 05 avril 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SEQUOIA

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

76 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SEQUOIA

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Immatriculée le 2025-12-12 · Début d'activité : 2025-09-25

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    ROSATI Rodolphe Georges nom d'usage : ROSATI devient gérant. CONTAUX Hervé Denis nom d'usage : CONTAUX n'est plus gérant.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    CONTAUX Hervé Denis nom d'usage : CONTAUX Hervé devient gérant. ROSATI Rodolphe Georges nom d'usage : ROSATI Rodolphe n'est plus gérant.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    ROSATI Frédéric René nom d'usage : ROSATI Frédéric n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 1991

Questions fréquentes sur SCI SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SCI SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SCI SEQUOIA est 381 991 330. Le SIRET de son siège social est 381 991 330 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94381991330.

Qui dirige SCI SEQUOIA ?

SCI SEQUOIA est dirigée par RODOLPHE ROSATI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SEQUOIA ?

Le siège social de SCI SEQUOIA est situé 8 RUE Guy Moquet, 95100 Argenteuil.

SCI SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SEQUOIA.

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