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SCI SEQUOIA

Active
Siren440 537 348Société civile45250 BRETEAUCréée le 24 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
920 €
Effectif
Non publié

SCI SEQUOIA est une société civile immatriculée le 24 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 537 348. Elle est domiciliée La Listiere Breteau LA LISTIERE, 45250 Breteau. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. THIERRY HUSSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SEQUOIA

Dénomination
SCI SEQUOIA
SIREN
440 537 348
SIRET (siège)
440 537 348 00011
N° TVA intracommunautaire
FR54440537348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 537 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
920 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 janvier 2002
Siège social
La Listiere Breteau LA LISTIERE, 45250, BRETEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SEQUOIA

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SEQUOIA

MH

MARIE-CAROLINE HUSSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 2002) · 24 ans

MH

MARIE-ANGE HUSSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 2002) · 24 ans

JH

JEAN-PIERE HUSSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 2002) · 24 ans

TH

THIERRY HUSSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI SEQUOIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45250 BRETEAUSiègeActif

    440 537 348 00011 · ouvert le 26 décembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SEQUOIA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 08 août 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SEQUOIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SCI SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SCI SEQUOIA est 440 537 348. Le SIRET de son siège social est 440 537 348 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54440537348.

Qui dirige SCI SEQUOIA ?

SCI SEQUOIA est dirigée par THIERRY HUSSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SEQUOIA ?

Le siège social de SCI SEQUOIA est situé La Listiere Breteau LA LISTIERE, 45250 Breteau.

SCI SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SEQUOIA.

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