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SCI SEQUOIA

Active
Siren479 645 269Société civile18390 SAINT-GERMAIN-DU-PUYCréée le 25 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI SEQUOIA est une société civile immatriculée le 25 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 645 269. Elle est domiciliée 31 rue de Villemenard, 18390 Saint-Germain-du-Puy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DENIS NOWETA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SEQUOIA

Dénomination
SCI SEQUOIA
SIREN
479 645 269
SIRET (siège)
479 645 269 00016
N° TVA intracommunautaire
FR86479645269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 645 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 novembre 2004
Siège social
31 RUE DE VILLEMENARD, 18390, SAINT-GERMAIN-DU-PUY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SEQUOIA

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SEQUOIA

DN

DENIS NOWETA

Gérant

Depuis la création (25 novembre 2004) · 21 ans

VS

VERONIQUE SALLERON

Gérant

Depuis la création (25 novembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI SEQUOIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18390 SAINT-GERMAIN-DU-PUYSiègeActif

    479 645 269 00016 · ouvert le 09 septembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SEQUOIA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SEQUOIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2004

Questions fréquentes sur SCI SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SCI SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SCI SEQUOIA est 479 645 269. Le SIRET de son siège social est 479 645 269 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86479645269.

Qui dirige SCI SEQUOIA ?

SCI SEQUOIA est dirigée par DENIS NOWETA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SEQUOIA ?

Le siège social de SCI SEQUOIA est situé 31 rue de Villemenard, 18390 Saint-Germain-du-Puy.

SCI SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SEQUOIA.

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