CheckersProcédures

SCI SEQUOIA

Active
Siren480 608 462SCI62160 AIX-NOULETTECréée le 15 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI SEQUOIA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2005, identifiée par le SIREN 480 608 462. Elle est domiciliée 27 rue de Boyeffles, 62160 Aix-Noulette. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BRIGITTE MORAIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SEQUOIA

Dénomination
SCI SEQUOIA
SIREN
480 608 462
SIRET (siège)
480 608 462 00028
N° TVA intracommunautaire
FR35480608462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 608 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 février 2005
Siège social
27 RUE DE BOYEFFLES, 62160, AIX-NOULETTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SEQUOIA

PROPRIETE ADMINISTRATION ET GESTION DE TOUS IMMEUBLES ET DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SEQUOIA

BM

BRIGITTE MORAIS

Gérant

Depuis la création (15 février 2005) · 21 ans

Établissements de SCI SEQUOIA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 62160 AIX-NOULETTESiègeActif

    480 608 462 00028 · ouvert le 16 décembre 2005 · NAF 6820B

  • 62160 AIX-NOULETTEFermé

    480 608 462 00010 · ouvert le 16 décembre 2004 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI SEQUOIA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 15 février 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SEQUOIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2005

Questions fréquentes sur SCI SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SCI SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SCI SEQUOIA est 480 608 462. Le SIRET de son siège social est 480 608 462 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35480608462.

Qui dirige SCI SEQUOIA ?

SCI SEQUOIA est dirigée par BRIGITTE MORAIS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SEQUOIA ?

Le siège social de SCI SEQUOIA est situé 27 rue de Boyeffles, 62160 Aix-Noulette.

SCI SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SEQUOIA.

Entreprises similaires

Même activité à Aix-Noulette

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Aix-Noulette

Entreprises du même secteur à Aix-Noulette

Entreprises à Aix-Noulette

Toutes les entreprises à Aix-Noulette