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SCI SEQUOIA

Active
Siren502 407 497SCI42152 L'HORMECréée le 05 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

SCI SEQUOIA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2008, identifiée par le SIREN 502 407 497. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 rue des Amandiers, 42152 L'Horme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ANNE VIAL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SEQUOIA

Dénomination
SCI SEQUOIA
SIREN
502 407 497
SIRET (siège)
502 407 497 00028
N° TVA intracommunautaire
FR31502407497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 407 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 février 2008
Siège social
35 RUE DES AMANDIERS, 42152, L'HORME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SEQUOIA

l'acquisition la gestion et l'administration par bail location ou autrement la négociation la promotion la construction de tous immeubles ou droits immobiliers ou mobiliers et exceptionnellement l'aliénation de ceux de ses immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente échange ou apport en société.

Finances de SCI SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SEQUOIA

AV

ANNE VIAL

Autre

Depuis la création (05 février 2008) · 18 ans

GV

GREGORY VIAL

Autre

Depuis la création (05 février 2008) · 18 ans

JV

JONATHAN VIAL

Autre

Depuis la création (05 février 2008) · 18 ans

Établissements de SCI SEQUOIA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42152 L'HORMESiègeActif

    502 407 497 00028 · ouvert le 12 janvier 2008 · NAF 6820B

  • 42740 SAINT-PAUL-EN-JAREZFermé

    502 407 497 00010 · ouvert le 18 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SEQUOIA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 05 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SEQUOIA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-05 · Début d'activité : 2008-01-12

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2008

Questions fréquentes sur SCI SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SCI SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SCI SEQUOIA est 502 407 497. Le SIRET de son siège social est 502 407 497 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31502407497.

Qui dirige SCI SEQUOIA ?

SCI SEQUOIA est dirigée par ANNE VIAL, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SEQUOIA ?

Le siège social de SCI SEQUOIA est situé 35 rue des Amandiers, 42152 L'Horme.

SCI SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SEQUOIA.

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