SCI SEQUOIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SEQUOIA est une 6540 immatriculée le 25 février 2008 sous le numéro SIREN 502 833 072. Son siège social est situé 15 All du Clos d'Avena, 31320 Vigoulet-Auzil. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ROBERT BOUSQUET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI SEQUOIA
INSEE- Dénomination
- SCI SEQUOIA
- SIREN
- 502 833 072
- SIRET (siège)
- 502 833 072 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR42502833072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 833 072
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 février 2008
- Siège social
- 15 ALL DU CLOS D'AVENA, 31320, VIGOULET-AUZIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SEQUOIA
Acquisition, propriété, gestion, administration et exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles bâtis et non bâtis et plus spécialement d'un bâtiment industriel avec terrain sis à Auterive (31190) lieudit le Collège Vieux, dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, éventuellement et exceptionnellement, l'aliénation de ceux de ses immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente, échange ou apport en société. La prise de participation dans toutes sociétés immobilières. L'obtention de toutes ouvertures de crédits, prêts ou facilités de caisse. Et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société.
Finances de SCI SEQUOIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SEQUOIA
INSEEÉtablissements de SCI SEQUOIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31320 VIGOULET-AUZILSiègeActif
502 833 072 00015 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SEQUOIA
INPIComptes annuels de SCI SEQUOIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SEQUOIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 05 août 2026 · N° 2026014483
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Décision du 06 mai 2025 · N° 2025R00364
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Décision du 15 avril 2025 · N° 2023F00499
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Décision du 14 février 2025 · N° 24/00479
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Décision du 14 février 2025 · N° 24/04282
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SEQUOIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-03-01
- création
Date d'effet : 25 février 2008
Questions fréquentes sur SCI SEQUOIA
Quel est le numéro SIREN de SCI SEQUOIA ?
Le numéro SIREN de SCI SEQUOIA est 502 833 072. Le SIRET de son siège social est 502 833 072 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42502833072.
Qui dirige SCI SEQUOIA ?
SCI SEQUOIA est dirigée par ROBERT BOUSQUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SEQUOIA ?
Le siège social de SCI SEQUOIA est situé 15 All du Clos d'Avena, 31320 Vigoulet-Auzil.
SCI SEQUOIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SEQUOIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SEQUOIA.
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