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SCI SEQUOIA

Active
Siren830 222 915SCI01120 SAINTE-CROIXCréée le 13 juin 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI SEQUOIA est une SCI immatriculée le 13 juin 2017 sous le numéro SIREN 830 222 915. Elle est domiciliée 150 Che des Vernes, 01120 Sainte-Croix. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANIE SEVE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SEQUOIA

Dénomination
SCI SEQUOIA
SIREN
830 222 915
SIRET (siège)
830 222 915 00019
N° TVA intracommunautaire
FR48830222915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 222 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juin 2017
Siège social
150 CHE DES VERNES, 01120, SAINTE-CROIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SEQUOIA

Acquisition, rénovation, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles batis ou non, dont elle pourrait devenir propriétaire, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.

Finances de SCI SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SEQUOIA

SS

STEPHANIE SEVE

Gérant et associé indéfiniment responsable

SV

STEPHANE VIVES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juin 2017) · 9 ans

S

SCP SV2

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 18 février 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI SEQUOIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01120 SAINTE-CROIXSiègeActif

    830 222 915 00019 · ouvert le 09 juin 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SEQUOIA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SEQUOIA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VIVES Stéphane, Laurent ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VIVES Stéphanie, Mireille, Guylaine ; Associé indéfiniment responsable : SCP SV2

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-06-13 · Début d'activité : 2017-06-09

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2017

Questions fréquentes sur SCI SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SCI SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SCI SEQUOIA est 830 222 915. Le SIRET de son siège social est 830 222 915 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48830222915.

Qui dirige SCI SEQUOIA ?

SCI SEQUOIA est dirigée par STEPHANIE SEVE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SEQUOIA ?

Le siège social de SCI SEQUOIA est situé 150 Che des Vernes, 01120 Sainte-Croix.

SCI SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SEQUOIA.

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