SCI SERPENTIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SERPENTIN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2012, identifiée par le SIREN 539 871 871. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue de la Republique, 38490 Saint-Andre-le-Gaz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD PHILIPPAT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI SERPENTIN
INSEE- Dénomination
- SCI SERPENTIN
- SIREN
- 539 871 871
- SIRET (siège)
- 539 871 871 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR29539871871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 871 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 février 2012
- Siège social
- 25 RUE DE LA REPUBLIQUE, 38490, SAINT-ANDRE-LE-GAZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SERPENTIN
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction et aménagement, administration, location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI SERPENTIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SERPENTIN
INSEEÉtablissements de SCI SERPENTIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38490 SAINT-ANDRE-LE-GAZSiègeActif
539 871 871 00015 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SERPENTIN
INPIComptes annuels de SCI SERPENTIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SERPENTIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SERPENTIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SERPENTIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SERPENTIN. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 16 septembre 2025 · N° 23/01813
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 12 janvier 2024 · N° 22/05593
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juin 1995 · N° 91-43.034
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SERPENTIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SERPENTIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-01
- création
Date d'effet : 13 février 2012
Questions fréquentes sur SCI SERPENTIN
Quel est le numéro SIREN de SCI SERPENTIN ?
Le numéro SIREN de SCI SERPENTIN est 539 871 871. Le SIRET de son siège social est 539 871 871 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29539871871.
Qui dirige SCI SERPENTIN ?
SCI SERPENTIN est dirigée par BERNARD PHILIPPAT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SERPENTIN ?
Le siège social de SCI SERPENTIN est situé 25 rue de la Republique, 38490 Saint-Andre-le-Gaz.
SCI SERPENTIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SERPENTIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SERPENTIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SERPENTIN.
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