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SCI SHAM

Active
Siren443 303 490SCI57740 LONGEVILLE-LES-SAINT-AVOLDCréée le 04 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI SHAM est une SCI immatriculée le 4 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 303 490. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 A rue des Casernes Mr Basin Norbert, 57740 Longeville-les-Saint-Avold. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par NORBERT BASIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SHAM

Dénomination
SCI SHAM
SIREN
443 303 490
SIRET (siège)
443 303 490 00017
N° TVA intracommunautaire
FR33443303490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 303 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 septembre 2002
Siège social
5 A RUE DES CASERNES MR BASIN NORBERT, 57740, LONGEVILLE-LES-SAINT-AVOLD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SHAM

ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES ET TERRAIN AINSI QUE L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DE CEUX-CI PAR LOCATION OU AUTREMENT

Finances de SCI SHAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SHAM

NB

NORBERT BASIN

Gérant

Depuis la création (04 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI SHAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57740 LONGEVILLE-LES-SAINT-AVOLDSiègeActif

    443 303 490 00017 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SHAM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI SHAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SHAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SHAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SHAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SHAM. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SHAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SHAM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI SHAM

Quel est le numéro SIREN de SCI SHAM ?

Le numéro SIREN de SCI SHAM est 443 303 490. Le SIRET de son siège social est 443 303 490 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33443303490.

Qui dirige SCI SHAM ?

SCI SHAM est dirigée par NORBERT BASIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SHAM ?

Le siège social de SCI SHAM est situé 5 A rue des Casernes Mr Basin Norbert, 57740 Longeville-les-Saint-Avold.

SCI SHAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SHAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SHAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SHAM.

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