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SCI SHAMBALA

Active
Siren804 047 728SCI31450 MONTGISCARDCréée le 13 août 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI SHAMBALA est une SCI immatriculée le 13 août 2014 sous le numéro SIREN 804 047 728. Son siège social est situé 29 Che Al Cers, 31450 Montgiscard. Son activité principale relève du code NAF 6832A. JEAN-LOUIS CALMELS exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SHAMBALA

Dénomination
SCI SHAMBALA
SIREN
804 047 728
SIRET (siège)
804 047 728 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61804047728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 047 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
13 août 2014
Siège social
29 CHE AL CERS, 31450, MONTGISCARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SHAMBALA

Acquisition, administration, gestion, location, entretien, mise en valeur par tous moyens de tous biens et droits immobiliers, réalisation de travaux d'amélioration, toutes installations et constructions nouvelles dans ces immeubles.

Finances de SCI SHAMBALA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SHAMBALA

JC

JEAN-LOUIS CALMELS

Autre

Depuis la création (13 août 2014) · 12 ans

CC

CATHERINE CAPGRAS

Autre

Établissements de SCI SHAMBALA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31450 MONTGISCARDSiègeFermé

    804 047 728 00014 · ouvert le 24 juillet 2014 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI SHAMBALA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 août 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de SCI SHAMBALA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SHAMBALA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SHAMBALA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SHAMBALA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI SHAMBALA. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 1- section A

    Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/00458

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SHAMBALA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SHAMBALA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    modification du Gérant Capgras, nom d'usage : Calmels, Catherine Anne Hélène ; modification du Liquidateur Calmels, Jean-Louis Maurice

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-24

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2014

Questions fréquentes sur SCI SHAMBALA

Quel est le numéro SIREN de SCI SHAMBALA ?

Le numéro SIREN de SCI SHAMBALA est 804 047 728. Le SIRET de son siège social est 804 047 728 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61804047728.

Qui dirige SCI SHAMBALA ?

SCI SHAMBALA est dirigée par JEAN-LOUIS CALMELS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SHAMBALA ?

Le siège social de SCI SHAMBALA est situé 29 Che Al Cers, 31450 Montgiscard.

SCI SHAMBALA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SHAMBALA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SHAMBALA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SHAMBALA.

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