SCI SHANEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 501 090 278, SCI SHANEL est une SCI créée le 22 novembre 2007. Elle est domiciliée 13 av des Peres Blancs, 13380 Plan-de-Cuques. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par LAURENCE TEBOUL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI SHANEL
INSEE- Dénomination
- SCI SHANEL
- SIREN
- 501 090 278
- SIRET (siège)
- 501 090 278 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR57501090278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 090 278
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 novembre 2007
- Siège social
- 13 AV DES PERES BLANCS, 13380, PLAN-DE-CUQUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SHANEL
acquisition, mise en valeur, administration, exploitation, location, gestion de tous biens immobiliers et de toutes valeurs de sociétés immobilières.
Finances de SCI SHANEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SHANEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 novembre 2007) · 18 ans
Établissements de SCI SHANEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13380 PLAN-DE-CUQUESSiègeActif
501 090 278 00018 · ouvert le 17 octobre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SHANEL
INPIComptes annuels de SCI SHANEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SHANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SHANEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SHANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SHANEL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026L01894
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème Chambre
Décision du 22 mai 2026 · N° 24/08740
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 03 juillet 2025 · N° 2025R00638
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre
Décision du 13 mars 2025 · N° 22/06912
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SHANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SHANEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-10-17
- création
Date d'effet : 22 novembre 2007
Questions fréquentes sur SCI SHANEL
Quel est le numéro SIREN de SCI SHANEL ?
Le numéro SIREN de SCI SHANEL est 501 090 278. Le SIRET de son siège social est 501 090 278 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57501090278.
Qui dirige SCI SHANEL ?
SCI SHANEL est dirigée par LAURENCE TEBOUL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SHANEL ?
Le siège social de SCI SHANEL est situé 13 av des Peres Blancs, 13380 Plan-de-Cuques.
SCI SHANEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SHANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SHANEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SHANEL.
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