SCI SHOGUN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 39,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SHOGUN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2001, identifiée par le SIREN 434 715 587. Elle est domiciliée 1 Pl Alfred Thomas, 63160 Billom. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCALE VASSELON, gérant.
Fiche d'identité de SCI SHOGUN
INSEE- Dénomination
- SCI SHOGUN
- SIREN
- 434 715 587
- SIRET (siège)
- 434 715 587 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR09434715587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 715 587
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 39 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mars 2001
- Siège social
- 1 PL ALFRED THOMAS, 63160, BILLOM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SHOGUN
L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR LA TRANSFORMATION, L'AMENAGEMENT, L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE, L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION.
Finances de SCI SHOGUN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SHOGUN
INSEEÉtablissements de SCI SHOGUN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63160 BILLOMSiègeActif
434 715 587 00011 · ouvert le 12 décembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SHOGUN
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI SHOGUN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SHOGUN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SHOGUN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SHOGUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SHOGUN. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 12 juin 2025 · N° 22/02212
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 07 mai 2025 · N° 23/05114
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 20 août 2024 · N° 24/00837
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 octobre 2022 · N° 20/02459
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SHOGUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SHOGUN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2001
Questions fréquentes sur SCI SHOGUN
Quel est le numéro SIREN de SCI SHOGUN ?
Le numéro SIREN de SCI SHOGUN est 434 715 587. Le SIRET de son siège social est 434 715 587 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09434715587.
Qui dirige SCI SHOGUN ?
SCI SHOGUN est dirigée par PASCALE VASSELON, gérant.
Où se situe le siège social de SCI SHOGUN ?
Le siège social de SCI SHOGUN est situé 1 Pl Alfred Thomas, 63160 Billom.
SCI SHOGUN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SHOGUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SHOGUN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SHOGUN.
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