SCI SIMODE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 126 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SIMODE est une 6540 immatriculée le 7 septembre 2021 sous le numéro SIREN 902 891 803. Elle est domiciliée 1 Pl de l'Ancien Chalet, 39300 Vannoz. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DOMINIQUE FERREUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI SIMODE
INSEE- Dénomination
- SCI SIMODE
- SIREN
- 902 891 803
- SIRET (siège)
- 902 891 803 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR85902891803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 891 803
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 126 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 septembre 2021
- Siège social
- 1 PL DE L'ANCIEN CHALET, 39300, VANNOZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SIMODE
Se reporter aux statuts.
Finances de SCI SIMODE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SIMODE
INSEEÉtablissements de SCI SIMODE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39300 VANNOZSiègeActif
902 891 803 00014 · ouvert le 07 juillet 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SIMODE
INPIComptes annuels de SCI SIMODE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SIMODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SIMODE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SIMODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SIMODE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 27 mai 2025 · N° 23/02020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 02 juillet 2024 · N° 24/00247
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SIMODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SIMODE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-07-07
- création
Date d'effet : 07 septembre 2021
Questions fréquentes sur SCI SIMODE
Quel est le numéro SIREN de SCI SIMODE ?
Le numéro SIREN de SCI SIMODE est 902 891 803. Le SIRET de son siège social est 902 891 803 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85902891803.
Qui dirige SCI SIMODE ?
SCI SIMODE est dirigée par DOMINIQUE FERREUX, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SIMODE ?
Le siège social de SCI SIMODE est situé 1 Pl de l'Ancien Chalet, 39300 Vannoz.
SCI SIMODE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SIMODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SIMODE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SIMODE.
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