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SCI SIMON PIERRE

Active
Siren378 954 291SCI01600 Saint-BernardCréée le 13 août 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
32,0 k€
Effectif
Non publié

SCI SIMON PIERRE est une SCI immatriculée le 13 août 1990 sous le numéro SIREN 378 954 291. Elle est domiciliée 641 AV des Hélvètes, 01600 Saint-Bernard. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE-THERESE LE ROI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SIMON PIERRE

Dénomination
SCI SIMON PIERRE
SIREN
378 954 291
SIRET (siège)
378 954 291 00019
N° TVA intracommunautaire
FR90378954291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 954 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
32 014,29 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 août 1990
Siège social
641 AV des Hélvètes, 01600, Saint-Bernard
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SIMON PIERRE

L'acquisition, la construction, la gestion, la location, la prise à bail de tous terrains ou immeubles

Finances de SCI SIMON PIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SIMON PIERRE

ML

MARIE-THERESE LE ROI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 août 1990) · 36 ans

BY

Bernard YVE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 août 1990) · 36 ans

JY

Jean-Bernard YVE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 août 1990) · 36 ans

PY

Pierre YVE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 août 1990) · 36 ans

SY

Simon YVE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 août 1990) · 36 ans

Établissements de SCI SIMON PIERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01600 Saint-BernardSiègeActif

    378 954 291 00019 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SIMON PIERRE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI SIMON PIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SIMON PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SIMON PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SIMON PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SIMON PIERRE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SIMON PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SIMON PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 août 1990

Questions fréquentes sur SCI SIMON PIERRE

Quel est le numéro SIREN de SCI SIMON PIERRE ?

Le numéro SIREN de SCI SIMON PIERRE est 378 954 291. Le SIRET de son siège social est 378 954 291 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90378954291.

Qui dirige SCI SIMON PIERRE ?

SCI SIMON PIERRE est dirigée par MARIE-THERESE LE ROI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SIMON PIERRE ?

Le siège social de SCI SIMON PIERRE est situé 641 AV des Hélvètes, 01600 Saint-Bernard.

SCI SIMON PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SIMON PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SIMON PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SIMON PIERRE.

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