SCI SIMPLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 519 038 517, SCI SIMPLON est une SCI créée le 23 décembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Rle Dupuis, 60560 Orry-la-Ville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par AYMERIC LE MARANT DE KERDANIEL-CHIRIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI SIMPLON
INSEE- Dénomination
- SCI SIMPLON
- SIREN
- 519 038 517
- SIRET (siège)
- 519 038 517 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR74519038517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 038 517
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 décembre 2009
- Siège social
- 3 RLE DUPUIS, 60560, ORRY-LA-VILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SIMPLON
Acquisition, administration et exploitation de terrains et immeubles, acquisition, gestion de parts de sociétés ou groupement ayant pour objet ces activités et généralement toutes opérations civiles se rattachant à l'objet social.
Finances de SCI SIMPLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SIMPLON
INSEEAYMERIC LE MARANT DE KERDANIEL-CHIRIS
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 décembre 2009) · 16 ans
Établissements de SCI SIMPLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60560 ORRY-LA-VILLESiègeActif
519 038 517 00016 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SIMPLON
INPIComptes annuels de SCI SIMPLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SIMPLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SIMPLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SIMPLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SIMPLON. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 20 mai 2026 · N° 23/05663
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/00365
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 12 mai 2025 · N° 2025P00359
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 14 avril 2025 · N° 24/02041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 16 janvier 2025 · N° 24/02041
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 20 septembre 2024 · N° 24/54781
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 24 mai 2024 · N° 23/56211
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 septembre 2019 · N° 18-12.584
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 février 2000 · N° 97-45.578
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 novembre 1998 · N° 96-41.088
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 mars 1995 · N° 93-14.390
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SIMPLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SIMPLON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-23 · Début d'activité : 2009-12-01
- création
Date d'effet : 23 décembre 2009
Questions fréquentes sur SCI SIMPLON
Quel est le numéro SIREN de SCI SIMPLON ?
Le numéro SIREN de SCI SIMPLON est 519 038 517. Le SIRET de son siège social est 519 038 517 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74519038517.
Qui dirige SCI SIMPLON ?
SCI SIMPLON est dirigée par AYMERIC LE MARANT DE KERDANIEL-CHIRIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SIMPLON ?
Le siège social de SCI SIMPLON est situé 3 Rle Dupuis, 60560 Orry-la-Ville.
SCI SIMPLON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SIMPLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SIMPLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SIMPLON.
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