SCI SISLEY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SISLEY est une 6540 immatriculée le 7 décembre 1981 sous le numéro SIREN 323 178 095. Elle est domiciliée rue Basse Chevigny-Fenay, 21600 Fenay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARIUS CARMINATI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI SISLEY
INSEE- Dénomination
- SCI SISLEY
- SIREN
- 323 178 095
- SIRET (siège)
- 323 178 095 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR91323178095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 178 095
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 décembre 1981
- Siège social
- RUE BASSE CHEVIGNY-FENAY, 21600, FENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SISLEY
ACQUISITIONS DE TOUS TERRAINS ET TOUTES CONSTRUCTIONS, EDIFICATION DE TOUTES CONSTRUCTIONS SUR LESDITS TERRAINS, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE CES TERRAINS ET CONSTRUCTIONS.
Finances de SCI SISLEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SISLEY
INSEEÉtablissements de SCI SISLEY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21600 FENAYSiègeActif
323 178 095 00010 · ouvert le 07 décembre 1981 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SISLEY
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI SISLEY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SISLEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SISLEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SISLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SISLEY. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 08 juin 2026 · N° 2026032074
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Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 21 mai 2026 · N° 2026F00515
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 20 janvier 2025 · N° 24/00842
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Décision du 18 décembre 2024 · N° 19/06196
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Décision du 07 juin 1995 · N° 91-42.411
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 décembre 1993 · N° 92-43.867
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SISLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SISLEY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 décembre 1981
Questions fréquentes sur SCI SISLEY
Quel est le numéro SIREN de SCI SISLEY ?
Le numéro SIREN de SCI SISLEY est 323 178 095. Le SIRET de son siège social est 323 178 095 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91323178095.
Qui dirige SCI SISLEY ?
SCI SISLEY est dirigée par MARIUS CARMINATI, gérant.
Où se situe le siège social de SCI SISLEY ?
Le siège social de SCI SISLEY est situé rue Basse Chevigny-Fenay, 21600 Fenay.
SCI SISLEY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SISLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SISLEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SISLEY.
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