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SCI SIX DES LICES

Active
Siren808 948 574SCI39140 BLETTERANSCréée le 15 janvier 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 808 948 574, SCI SIX DES LICES est une SCI créée le 15 janvier 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue de la Demi-Lune, 39140 Bletterans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FABRICE FAIVRE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SIX DES LICES

Dénomination
SCI SIX DES LICES
SIREN
808 948 574
SIRET (siège)
808 948 574 00013
N° TVA intracommunautaire
FR18808948574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 948 574
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 janvier 2015
Siège social
22 RUE DE LA DEMI-LUNE, 39140, BLETTERANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SIX DES LICES

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI SIX DES LICES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SIX DES LICES

F

FABRICE FAIVRE

Gérant

Depuis la création (15 janvier 2015) · 11 ans

VC

VALERIE COLAS

Autre

Depuis la création (15 janvier 2015) · 11 ans

Établissements de SCI SIX DES LICES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39140 BLETTERANSSiègeActif

    808 948 574 00013 · ouvert le 02 janvier 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SIX DES LICES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI SIX DES LICES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SIX DES LICES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SIX DES LICES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SIX DES LICES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SIX DES LICES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SIX DES LICES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SIX DES LICES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-01-02

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2015

Questions fréquentes sur SCI SIX DES LICES

Quel est le numéro SIREN de SCI SIX DES LICES ?

Le numéro SIREN de SCI SIX DES LICES est 808 948 574. Le SIRET de son siège social est 808 948 574 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18808948574.

Qui dirige SCI SIX DES LICES ?

SCI SIX DES LICES est dirigée par FABRICE FAIVRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SIX DES LICES ?

Le siège social de SCI SIX DES LICES est situé 22 rue de la Demi-Lune, 39140 Bletterans.

SCI SIX DES LICES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SIX DES LICES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SIX DES LICES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SIX DES LICES.

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