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SCI SMALLEARLY

Active
Siren814 518 494SCI26250 LIVRON-SUR-DROMECréée le 05 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 814 518 494, SCI SMALLEARLY est une SCI créée le 5 novembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 2745 Rte Nationale 7, 26250 Livron-sur-Drome. Son activité principale relève du code NAF 6820B. TOM PETITOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SMALLEARLY

Dénomination
SCI SMALLEARLY
SIREN
814 518 494
SIRET (siège)
814 518 494 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73814518494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 518 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 2015
Siège social
2745 RTE NATIONALE 7, 26250, LIVRON-SUR-DROME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SMALLEARLY

Acquisition et gestion de biens immobiliers.

Finances de SCI SMALLEARLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SMALLEARLY

CK

CELINE KLEIN

Autre

Depuis la création (05 novembre 2015) · 10 ans

TP

TOM PETITOT

Gérant

Depuis la création (05 novembre 2015) · 10 ans

Établissements de SCI SMALLEARLY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26250 LIVRON-SUR-DROMESiègeFermé

    814 518 494 00012 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SMALLEARLY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI SMALLEARLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SMALLEARLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SMALLEARLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SMALLEARLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SMALLEARLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SMALLEARLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SMALLEARLY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-12-01

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2015

Questions fréquentes sur SCI SMALLEARLY

Quel est le numéro SIREN de SCI SMALLEARLY ?

Le numéro SIREN de SCI SMALLEARLY est 814 518 494. Le SIRET de son siège social est 814 518 494 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73814518494.

Qui dirige SCI SMALLEARLY ?

SCI SMALLEARLY est dirigée par TOM PETITOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SMALLEARLY ?

Le siège social de SCI SMALLEARLY est situé 2745 Rte Nationale 7, 26250 Livron-sur-Drome.

SCI SMALLEARLY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SMALLEARLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SMALLEARLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SMALLEARLY.

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