SCI SMAP.
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 123 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 508 448 099, SCI SMAP. est une société civile créée le 17 octobre 2008. Elle est domiciliée 255 rue des Erables, 69009 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ALAIN PETIT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI SMAP.
INSEE- Dénomination
- SCI SMAP.
- SIREN
- 508 448 099
- SIRET (siège)
- 508 448 099 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR06508448099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 448 099
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 122 700 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 octobre 2008
- Siège social
- 255 RUE DES ERABLES, 69009, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SMAP.
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobilers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI SMAP.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SMAP.
INSEEÉtablissements de SCI SMAP.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69009 LYONSiègeActif
508 448 099 00012 · ouvert le 16 septembre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SMAP.
INPIComptes annuels de SCI SMAP.
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SMAP.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SMAP.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SMAP.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SMAP.. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00352
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-10
Décision du 24 octobre 2025 · N° J2024000601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/04569
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL COLLEGIALE
Décision du 10 avril 2025 · N° 21/03684
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 17 janvier 2025 · N° 24/00346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 06 novembre 2024 · N° 21/01610
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ. 1-4 construction
Décision du 21 octobre 2024 · N° 21/05200
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 30 avril 2024 · N° 23/13453
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 21 novembre 2001 · N° 99-30.164
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SMAP. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SMAP.
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-09-16
- création
Date d'effet : 17 octobre 2008
Questions fréquentes sur SCI SMAP.
Quel est le numéro SIREN de SCI SMAP. ?
Le numéro SIREN de SCI SMAP. est 508 448 099. Le SIRET de son siège social est 508 448 099 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06508448099.
Qui dirige SCI SMAP. ?
SCI SMAP. est dirigée par ALAIN PETIT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SMAP. ?
Le siège social de SCI SMAP. est situé 255 rue des Erables, 69009 Lyon.
SCI SMAP. est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SMAP. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SMAP. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SMAP..
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